Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATLLOUNE
CHAUMIN Patrick

Numéro de dépôt :
3115093
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2021

Présentation de la marque CATLLOUNE

Déposée le 2 août 2001 par CHAUMIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CATLLOUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est CHAUMIN Patrick domicilié(e) 23 av general de gaulle - 66500 - CLARA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Patrick CHAUMIN domicilié(e) 23 av general de gaulle - 66500 - CLARA - France.

La marque CATLLOUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATLLOUNE est expirée depuis le 2 août 2021.

CHAUMIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE


CHAUMIN Patrick - 23 av general de gaulle - 66500 - CLARA - France


Patrick CHAUMIN - 23 av general de gaulle - 66500 - CLARA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469962 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matières collantes adhésifs pour la papeterie ou le ménage, timbres a adresse, affiches, albums, almanach, aquarelles, objets d'art graves, objets d'art lithographies, autocollants (articles de papeterie) bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, dessous de chopes de bières, billets (tickets), blocs (papeterie) boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (a l'exception des meubles) buvards, timbre a cacheter, cachets (sceaux), tampons pour cachet, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes, à jouer, cartes géographiques, carton, cartonnage, catalogues, chemises pour documents, cire a cacheter, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe papier, couvertures (papeterie), crayons, dessins, papier d'emballage enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie) formulaires, fournitures scolaire, image, impressions, jeux de cartes, journaux, papier à lettre, linge de table en papier, livres, essuie mains en papiers, nappes en papier, napperons en papier, article de papeterie, coupe papier, articles de bureau. Papier parchemin, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographie, photogravures, plateaux pour ranger et compter la monnaie, presse papiers, prospectus, publications, réglés adessiner, reliure, répertoire, revues périodiques, rubans de papiers, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sceaux (cachets) serre livres, serviette de table en papier, sous main, stylos, tampons encreurs, timbres (cachets) timbre poste, toile pour la peinture. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, non en métaux précieux, ballons en verre récipients, beurriers, boîtes en verre, bols, tire bouchons, bouteilles, carafes, casseroles, produits céramique pour le ménage, cruches, dessous de plats (ustenciles de table), faïence, flacons non en métaux précieux, seaux a glace, gourdes, gobelets non en métaux précieux, ouvre bouteille, vaporisateurs a parfum, plateaux a usage domestique non en métaux précieux, poteries, pots, sabliers, tasses non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs a parfum, verres récipients, verres à boire. Bérets, bonnets, casquettes, ceinture (habillement), chapeaux, chaussettes, chemises, coiffes, coiffures (chapellerie), costumes, cravate, écharpes, foulards, gants (habillement), tabliers (vêtements), tee-shirt, vestes, articles d'habillement, vêtement. Dessin industriel, services de dessinateurs d'arts graphiques. Services de dessinateurs de mode, services de dessinateurs pour emballages, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données (à des tiers). Exploitation d'une base de données scientifiques et/ou technique. Informations en matières scientifique et/ou technique. Service d'hébergement de sites électronique. Service de création (élaboration) de sites électroniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.